Entreprises et Droits Humains : quelles sont les 5 étapes de la mise en œuvre d’un plan de vigilance ?

Le C3D, Collège des Directeurs du Développement Durable, convaincu que la RSE en général et le respect des Droits Humains en particulier sont des atouts pour la pérennité des activités économiques, annonce aujourd’hui la publication de son premier guide des Droits Humains. A travers ce guide numérique, le C3D veut aider les entreprises à s’emparer du sujet comme un axe d’amélioration stratégique pour opérer leur transformation.

Concrètement, pour les entreprises, la question se pose : comment mettre en œuvre un plan de prévention des risques sur les Droits Humains ? Pour répondre aux enjeux des entreprises, le C3D a mis en place un groupe de travail, pour concevoir un guide d’implémentation concrète de la démarche d’un plan de vigilance pour les Droits Humains en entreprise.

« La RSE évolue et inspire la règlementation. Une meilleure prise en compte des Droits Humains par les entreprises, via notamment le devoir de vigilance, est l’une des traductions de cette évolution en réponse aux parties prenantes dont ONG, public et consommateurs. Un certain nombre d’entreprises veulent choisir d’avoir une démarche stratégique volontaire sur ces sujets pour préparer l’avenir. » explique Maxime Goualin, membre du groupe de travail Droits Humains du C3D et responsable de l’éthique des affaires et des Droits Humains de Schneider Electric. « C’est le rôle du C3D d’accompagner les entreprises qui doivent et veulent faire du business autrement, et ce guide Droits Humains se veut comme une ressource pratique pour qu’elles s’approprient le sujet comme levier de transformation ».

Qu’est-ce que ce guide des Droits Humains ?

Le guide est directement issu des questionnements des acteurs au sein de l’entreprise lors de la mise en place d’un plan de vigilance. Il a été pensé et conçu par des professionnels désireux de partager leur expérience et les bonnes pratiques et propose une approche pratique pour une mise en œuvre facilitée et comprise par tous. Il ne s’agit pas d’un document théorique ni d’une proposition de décryptage de la règlementation mais bien d’un outil adapté aux besoins de l’entreprise.

En facilitant la prise en main du sujet pour les acteurs privés, il permet la mise en place d’une démarche structurée, pertinente et efficace. Il a été rédigé en réponse aux enjeux des entreprises et à leurs contraintes réelles notamment en termes de temps et de moyens.

A qui s’adresse le guide des Droits Humains ?

Ce guide s’inscrit dans une démarche volontaire des entreprises et s’adresse aux départements développement durable et RSE.

Cet outil est également destiné plus largement aux entreprises qui veulent mettre en œuvre une démarche pour des raisons de « compliance » avec leurs donneurs d’ordre ou pour adresser le sujet en amont de la réglementation dans une démarche stratégique globale.

Les entreprises qui n’ont pas d’équipe dédiée aux sujets liés à la RSE sont également concernées : le sujet des Droits Humains étant par essence transverse, le guide s’adresse également aux départements qualité, sécurité, environnement ainsi que achats, juridiques, RH, marketing, design et innovation. Il vise à inclure dans la démarche toutes les parties prenantes de l’entreprise : clients, filiales, supply chain, financeurs, auditeurs et territoires.

Comment le guide est-il conçu ? Un processus transversal et conforme aux attentes du terrain

Cinq étapes concrètes de mise en œuvre :

• Évaluer l’existant, définir et convaincre ;
• Formaliser des engagements et une démarche ;
• Identifier et évaluer les risques d’impacts actuels et potentiels ;
• Définir et déployer les actions ;
• Mesurer l’effectivité du process.

Ainsi qu’un focus sur des questions transverses :

• Quelle gouvernance des Droits Humains dans l’entreprise ?
• Comment impliquer ses parties prenantes ?
• Quel mécanisme de réclamation et d’alerte mettre en place ?

Ce guide s’appuie sur des textes de référence majeurs, et notamment celui des Principes directeurs des Nations Unies relatif aux entreprises et aux Droits de l’Homme, dont il s’inspire. De plus, de nombreux exemples de bonnes pratiques d’entreprises illustrent ces démarches. Ils seront renouvelés au fil des années, car ce guide sous forme de site web sera vivant et évolutif pour accompagner les entreprises dans leur démarche d’amélioration continue.

Le guide numérique est disponible sur le site du C3D.